Cycle de Vie d'une convention

Le diagramme illustre de manière claire et synthétique le cycle de vie d'une convention, de son élaboration à sa conclusion par clôture naturelle, rupture ou abandon. Il modélise les étapes principales du processus, les décisions critiques, et les chemins possibles, tout en présentant des éléments de suivi et de pilotage.

Structure et Déroulement

• Activités principales : chaque rectangle (ex. "Élaboration", "Validation", "Correction", "Exécution", ...) correspond à une étape clé ou activité dans le cycle de vie de la convention. Ces activités reflètent les différentes phases par lesquelles passe une convention, comme un état temporaire de celle-ci.
• Points de décision : les losanges jaunes représentent des points de contrôle où des décisions sont prises, influençant le chemin suivi par la convention (par exemple, correction ou signature).
• Points de fin : Les cercles rouges ("Abandon", "Clôture", "Rupture") indiquent les issues possibles du processus.
• Chemins possibles :
  • le processus commence par l'élaboration (initialisation, saisie des données de base, des acteurs des parties prenantes, ajout des fichiers,...),
  • selon les paramétrages effectués pour un type de convention donné (voir typologies de conventions) la convention passera, ou pas, par les étapes suivantes :
    • examen par des experts de domaines,
    • validation juridique,
    • obtention des visas,
    • passage en conseils,
  • à chacune de ces étapes les acteurs peuvent "rejeter" la convention, elle repasse alors à un état "Correction" et le cycle recommencera ou alors le projet peut être abandonné (fin du cycle),
  • une fois ces étapes passées, la convention arrive à l'étape signature,
  • après indication de toutes les dates de signatures nécessaires, la convention est considérée en exécution,
  • plusieurs événements peuvent alors intervenir :
    • ajout d'un avenant (si possible selon le type), l'avenant suivra le même cycle de genèse (non représenté - expertise, validation, visas, signature)
    • si l'échéance est atteinte, la convention est clôturée le cycle est terminé,
    • le cycle de vie peut également s'interrompre en cas de rupture.

Suivi et Pilotage

Le couloir inférieur matérialise une section dédiée au suivi/pilotage où sont listés les outils et mécanismes de contrôle utilisés tout au long du processus :

• tableaux de bord spécifiques pour le monitoring,
• pools de données/métadonnées pour la gestion des informations,
• tâches et alertes pour assurer le suivi des actions,
• BO/rapports automatisés pour l'analyse et le reporting.

Annotations Complémentaires

• les éléments "I-parapheur" et "Archivage" représentent des API permettant de coupler l'application à des outils ou processus externes utilisés à certaines étapes (ex. signature électronique, stockage des données).