Guide d'utilisation
Bienvenue dans le guide utilisateur de l'application de gestion de conventions.
Ce site a pour but de vous accompagner dans la prise en main de l'outil, que vous soyez gestionnaire, viseur ou simple lecteur. Vous y trouverez des explications détaillées sur chaque fonctionnalité, des guides pas à pas et des conseils pour optimiser votre utilisation.
Navigation
La documentation est organisée en plusieurs grandes sections accessibles depuis le menu latéral :
- Le tableau de bord : la première page de l'application. Découvrez les différents Widgets et fonctionnalités.
- Gérer les conventions : le cœur de l'application. Apprenez à créer une convention, à gérer ses informations, ses partenaires, son texte, ...
- Les circuits de visas : comprenez le fonctionnement des workflows de validation, de la configuration à l'approbation finale.
- Les tâches et les alertes : familiarisez-vous avec les outils destinés à faciliter le traitement ou le suivi de l'exécution d'une convention.
- Recherche de conventions : identifiez les différentes possibilités de rechercher des conventions.
Utilisez la barre de recherche en haut à droite pour trouver rapidement une information spécifique dans cette documentation.
En survolant les textes en bleu moyen (comme celui-ci) vous visualisez une image.
Pour ouvrir les liens dans un nouvel onglet sans perdre votre page, maintenez la touche "Ctrl" enfoncée puis cliquez gauche sur le lien.
Concepts Clés
Avant de commencer, quelques notions et termes que vous rencontrerez souvent :
Les états d'une convention
En résumé du schéma général du cycle de vie, les différents états possibles d'une convention sont les suivants :
- En cours d'élaboration : phase de construction, il est possible de modifier toutes les données.
- En correction : retour à une phase où il est possible de modifier toutes les données suite à un rejet Juridique ou Visa Gouvernance.
- À valider référent : une demande de validation juridique a été lancée, les données ne sont plus modifiables.
- Validée référent : le référent juridique a validé la convention. Attention, il peut néanmoins avoir émis une réserve.
- À valider visa : une demande de validation par la Gouvernance a été lancée, les données ne sont plus modifiables.
- À signer : la convention est validée par la Gouvernance, les données de base restent modifiables mais pas le texte ou les annexes.
- En cours d'exécution : la convention est signée et vit sa vie.
- À clôturer : la date de fin de la convention est dépassée, elle attend d'être archivée.
- Clôturé : la convention a fini naturellement sa vie à la date de fin définie.
- Clôturé rupture : une rupture inatendue est survenue, la convention s'arrête.
- Non abouti : le projet de convention n'est pas arrivé à l'étape de signature.
Les acteurs
- Gestionnaire de convention : le créateur de la convention ou toute personne ayant les droits de "rédacteur", peut effectuer n'importe quel action sur une convention.
- Lecteur : une personne disposant d'un privilège lui permettant de consulter une convention (pas de droit de modification).
- Référent juridique : une personne désignée comme pouvant valider juridiquement une convention, cela peut être pour n'importe quel type de convention ou par domaine d'expertise (RGPD, Patrimoine, Recherche, ...).
- Viseur : un membre de la Gouvernance de l'université (Directeur, DGSa, VP, DGS) pouvant aposer un visa dans un circuit de validation.
- Administrateur fonctionnel : une personne disposant de privilèges étendus sur les conventions (modification de certains états) et sur le paramétrage de l'application.
- Administrateur technique : une personne généralement de la DSI assurant le maintient en condition opérationnelle.
Le vocabulaire
- Créer une convention : cette expression signifie créer un espace de gestion d'un contrat dans lequel il sera possible de gérer / stocker toutes les informations et documents liés à une convention ; il ne s'agit pas de créer un fichier / document correspondant au texte littéral du contrat.
- Partie prenante : il s'agit de toutes les entités qui ont une fonction dans la convention. Il peut s'agir d'autres entités que les partenaires qui contractualisent ensemble comme par exemple des structures ou personnes impliquées dans les traitements administratifs.
- Privilège : il s'agit d'un droit, d'une permission accordé à une personne sur des données ou des fonctionnalités.
- Rôle : il définit globalement ce que peut faire une personne.
- Périmètre / Contexte : c'est le champ d'action d'une personne en fonction de ses privilèges ; sur toute l'application, sur les conventions, sur des domaines, ...
Pour ces 3 derniers concepts voir si besoin le détail ici.
La notion de "porteur principal" de la convention
Elle désigne l'entité qui assure la la responsabilité du pilotage, ainsi que la gestion juridique, administrative et souvent financière globale de l'accord vis-à-vis des tiers ou des financeurs.
Concrètement, ce statut implique plusieurs fonctions clés :
- Responsabilité administrative et juridique : C'est le partenaire principal qui dépose le dossier, signe l'acte engagé principal et sert d'interlocuteur unique auprès des autorités de tutelle, bailleurs ou organismes financeurs.
- Gestion et redistribution financière : Si la convention implique une subvention ou une enveloppe budgétaire globale, le porteur principal reçoit l'intégralité des fonds et a la charge de les redistribuer aux sous-partenaires ou co-traitants selon les règles d'attribution prévues.
- Pilotage et coordination : Il orchestre le calendrier, s'assure du respect des jalons, centralise les livrables et agrège les éléments d'évaluation et de bilan (comptables et opérationnels).
- Obligation de reddition de comptes : En cas d'audit, de contrôle ou d'écart par rapport aux objectifs fixés dans la convention, c'est le porteur principal qui est redevable au premier chef de la justification des activités et de la conformité de l'exécution.
Pour les autres entités participantes (les "partenaires" ou "associés"), cela signifie généralement une charge de gestion administrative allégée, mais aussi l'obligation de rendre compte au porteur principal afin qu'il puisse consolider le suivi du projet.
Prêt à commencer ? Alors cliquez sur la première section du menu ci-dessous pour découvrir comment créer votre première convention.
📄️ Le tableau de bord
Le tableau de bord est la première page affichée lors de votre connexion à l'application. Il offre une vue synthétique et personnalisée de votre activité ainsi que des actions à mener.
🗃️ Gérer les conventions
8 éléments
🗃️ Les circuits de visa
5 éléments
🗃️ Les Tâches et les Alertes
2 éléments
📄️ Recherche de conventions
Le module de recherche permet de retrouver rapidement une ou plusieurs conventions enregistrées dans l'application grâce à un ensemble de filtres multicritères et une vue tabulaire interactive.
